B2Gold entame une procédure d’arbitrage international contre la République du Mali relative au Permis de Menankoto

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Vancouver, le 24 Juin 2021 – B2Gold Corp. (TSX: BTO, NYSE AMERICAN: BTG, NSX: B2G) (« B2Gold » ou la « Société ») annonce une mise à jour sur le permis d’exploration de Menankoto (le « permis de Menankoto »), qui fait partie de la zone Anaconda et est situé à 20 kilomètres au nord de la mine de Fekola. La filiale malienne de la Société, Menankoto SARL (« Menankoto ») a formellement engagé une procédure d’arbitrage international contre la République du Mali conformément à l’article 36 de la Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre Nationaux et ressortissants étrangers (« Convention CIRDI ») et au Règlement de procédure pour l’institution de conciliation et d’arbitrage (le« Règlement de l’Institution »).

L’arbitrage a été initié conformément à la clause compromissoire énoncée à l’article 31 de la convention d’établissement de Menankoto (la « Convention ») régie par le Code minier malien de 2012 (« Code minier de 2012 »), au motif que la République du Mali a enfreint ses obligations envers Menankoto en vertu de la Convention et du Code minier de 2012. Selon les termes de la Convention, l’arbitrage sera mené par le Centre International pour le Règlement des Différends relatifs aux Investissements à Paris, France.

Menankoto a initialement déposé une demande de prorogation du permis de
Menankoto en octobre 2020 conformément aux exigences de la Convention et du Code minier de 2012, en vertu duquel le permis de Menankoto a été initialement délivré. En vertu de la Convention et du Code minier de 2012, Menankoto avait droit à une nouvelle prorogation d’un an du permis de Menankoto.

La demande a été refusée au motif que, selon les autorités maliennes, le Code minier malien de 2019 (« Code minier de 2019 ») s’appliquerait désormais au Permis de Menankoto. Menankoto s’est conformée de bonne foi aux instructions des autorités maliennes, sans préjudice de ses droits au titre de la Convention et du Code minier de 2012, et a été le premier demandeur à déposer une demande de nouveau permis d’exploration couvrant la zone du Permis de Menankoto au titre du Code minier de 2019. En vertu du Code minier 2019, Menankoto, étant le premier demandeur du nouveau permis, avait droit au nouveau permis d’exploration conformément au principe « premier venu, premier servi » du Code minier 2019.

Menankoto a été informé début mars 2021 que le nouveau permis ne lui serait pas accordé, et a par la suite été informé qu’un tiers avait obtenu un nouveau permis d’exploration couvrant le périmètre du permis de Menankoto.

Menankoto a officiellement informé le gouvernement malien du différend le 15 mars, 2021,
comme l’exige la Convention, y compris l’intention de la Société d’exercer tous les droits légaux disponibles pour corriger cette délivrance non conforme d’un permis couvrant la zone de permis Menankoto à un tiers. Le 21 mai 2021, la Société a été informée que le Premier ministre malien de l’époque avait retiré l’arrêté du permis d’exploration de Menankoto délivré au tiers, de sorte que le permis de Menankoto était à nouveau disponible pour octroi. B2Gold a bien accueilli cette décision qui était conforme à la règle de droit. Le 31 mai 2021, sur la base des directives de la Direction Nationale de la Géologie et des Mines (« DNGM »), Menankoto a soumis une réitération de sa demande initiale de permis de Menankoto, sans préjudice de la demande initiale. Cependant, le 18 juin 2021, Menankoto a reçu une lettre du ministère des Mines, de l’Énergie et de l’Eau rejetant à tort la demande en raison du fait que la demande avait fait l’objet d’une décision de justice contre Menankoto.

Menankoto avait auparavant engagé deux procédures judiciaires devant la Cour suprême du Mali. La première procédure était un référé en urgence demandant la suspension du refus d’examiner la demande de Menankoto et la suspension du permis accordé à un tiers jusqu’à ce que le tribunal ait rendu une décision définitive. La deuxième procédure était une demande d’annulation du refus d’examiner la demande de Menankoto et d’annulation du permis accordé à un tiers. Le référé en urgence n’a pas été accordé par la Cour suprême malienne, mais aucune décision n’a été rendue sur le fond de l’affaire ou de la seconde procédure. Suite à la décision du Premier ministre décrit ci – dessus de retirer l’arrêté du permis d’exploration de Menankoto en faveur d’un tiers, le 24 mai 2021, Menankoto s’est retiré de la deuxième procédure judiciaire car le fondement de la demande n’existait plus, du fait qu’aucun permis couvrant la zone du permis Menankoto n’était plus désormais accordée à un tiers.

La Société croit fermement que Menankoto a droit à un renouvellement du permis de
Menankoto en vertu de la loi applicable et, par conséquent, a introduit un recours juridique en vertu de la Convention et exercera, au besoin, tout autre recours juridique disponible, y compris l’arbitrage international en vertu de l’Accord Canada-Mali sur la promotion et la protection des investissements étrangers. Nonobstant le début de cet arbitrage, la Société s’engage à poursuivre les discussions avec le gouvernement malien pour résoudre ce différend.

Les opérations de la mine Fekola qui est située sur un permis minier distinct à 20 kilomètres du permis de Menankoto et qui devraient produire de 530 000 à 560 000 onces d’or en 2021, se poursuivent normalement et n’ont pas été affectées par le différend relatif au permis de Menankoto. En outre, la mine Fekola n’a pas inclus les ressources minérales de la région d’Anaconda (comprenant le permis Menankoto et le permis de Bantako Nord) dans le plan de durée de vie actuelle de la mine de Fekola.

La zone du permis de Bantako Nord contient une partie importante du matériau de saprolite du gisement de Mamba, et la planification préliminaire de la Société a démontré qu’une fosse située sur la zone du permis de Bantako Nord pourrait fournir du matériau de saprolite durant 1,5 à 2 ans et alimenter l’usine de Fekola, opération qui débutera en 2022, sous réserve de l’obtention de tous les permis nécessaires et de l’achèvement d’un plan minier final.

Cette alimentation supplémentaire de l’usine de Fekola profiterait à toutes les parties prenantes, y compris l’État du Mali, partenaire à 20 % de B2Gold à la mine de Fekola.
La Société a mené une vaste campagne d’exploration sur le gisement de Menankoto (partie de la zone d’Anaconda) au cours des sept dernières années, avec un investissement considérable à ce jour d’environ 27 millions de dollars américains, dont les détails ont été rapportés trimestriellement à la DNGM. La Société avait prévu un budget d’exploration en 2021 de 8,3 millions de dollars pour le gisement Menankoto, sur un budget d’exploration total au Mali de 26,4 millions de dollars. B2Gold est l’un des plus importants investisseurs canadiens au Mali et la mine Fekola est un investissement phare dans le secteur minier du pays. En 2020, B2Gold a produit 622 518 onces d’or, soit environ 27 % de la production d’or industrielle du Mali, à partir de la mine de Fekola, générant environ 300 millions de dollars de revenus pour l’État du Mali, composés d’impôts et de dividendes. Depuis le début de la production de la mine Fekola en 2017, elle a généré environ 580 millions de dollars de revenus pour l’État du Mali.

L’investissement global de la Société au Mali à ce jour s’élève à plus d’un milliard de dollars
américains et B2Gold est un employeur important avec plus de 2 200 employés, dont plus de 93 % sont des ressortissants maliens. La société a versé environ 64 millions de dollars américains en salaires et avantages sociaux en 2020. Grâce à son investissement, B2Gold a fourni des avantages économiques majeurs, notamment la création d’emplois, la formation, le renforcement des capacités et des investissements communautaires, y compris un projet communautaire d’entreprise agricole de 10 millions de dollars récemment annoncé pour profiter aux communautés locales et fournir des moyens de subsistance durables à l’avenir.
Depuis que la Société a commencé à investir au Mali, B2Gold a toujours entretenu une relation positive et mutuellement bénéfique avec le gouvernement du Mali. Plus récemment, B2Gold s’est associé au gouvernement du Mali pour aider le peuple malien confronté aux défis créés par la pandémie du COVID-19. B2Gold continue d’explorer d’autres moyens d’aider le gouvernement à faire face à l’impact de la pandémie.
À propos de B2Gold Corp.

B2Gold est un producteur d’or international à bas prix dont le siège est à Vancouver, au
Canada. Fondée en 2007, B2Gold exploite aujourd’hui des mines d’or au Mali, en Namibie et aux Philippines et de nombreux projets d’exploration et de développement dans divers pays dont le Mali, la Colombie, le Burkina Faso, la Finlande et l’Ouzbékistan. B2Gold prévoit une production d’or consolidée totale entre 970 000 et 1 030 000 onces en 2021.

AU NOM DE B2GOLD CORP.
 » Clive T. Johnson « 
Président et Directeur Général

Pour plus d’informations sur B2Gold, veuillez visiter le site Web de la société à
l’adresse www.b2gold.com ou contacter :
Ian MacLean Katie Bromley
Vice-Président, Relations investisseurs Directrice, relations Investisseurs & relations
Publiques
604-681-8371 604-681-8371
imaclean@b2gold.com kbromley@b2gold.com

La Bourse de Toronto et NYSE American LLC n’approuvent ni ne désapprouvent les informations contenues dans ce communiqué de presse.
Les résultats de production et les prévisions de production présentés dans ce communiqué de presse reflètent la production globale des mines que B2Gold exploite sur une base de projet à 100 %. Veuillez consulter notre notice annuelle datée du 30 mars 2021 pour une discussion de notre participation dans les mines exploitées par B2Gold.

Ce communiqué de presse comprend certaines « informations prospectives » et « déclarations prospectives » (collectivement les déclarations prospectives ») au sens des lois sur les valeurs mobilières applicables au Canada et aux États-Unis, y compris : les projections ; perspectives ; conseils ; prévisions; estimations; et d’autres déclarations
concernant les performances financières et opérationnelles futures ou estimées, la production et les ventes d’or, les revenus et les flux de trésorerie, et les coûts en capital (de maintien et de non maintien) et les coûts d’exploitation, y compris les coûts d’exploitation en espèces projetés et l’AISC, et les budgets sur une base consolidée et mine par mine ; l’impact de la pandémie du COVID-19 sur les opérations de B2Gold, y compris toute restriction ou suspension concernant nos opérations et l’effet de telles restrictions ou suspensions sur nos résultats financiers et opérationnels ; la capacité de la Société à maintenir avec succès nos opérations si elles sont temporairement suspendues, et à redémarrer ou augmenter ces opérations de manière efficace et économique, l’impact du COVID-19 sur la main-d’œuvre, les fournisseurs et les autres ressources essentielles de la Société et quel effet ces impacts , s’ils se produisent, auraient sur notre entreprise, nos dépenses d’investissement et d’exploration prévues ; la durée de vie future ou estimée de la mine, les hypothèses de prix des métaux, les teneurs ou les sources de minerai, les taux de récupération de l’or, les ratios de décapage, le débit, le traitement du minerai ; des déclarations concernant l’exploration, le forage, le développement, la construction, l’obtention de permis et d’autres activités ou réalisations prévues de B2Gold ; et incluant, sans s’y limiter : une production aurifère totale consolidée comprise entre 970 000
et 1 030 000 onces en 2021 ; production d’or de la mine Fekola comprise entre 530 000 et 560 000 onces en 2021, et la zone du permis de Bantako Nord fournissant du matériau de saprolite pendant 1,5 à 2 ans pour alimenter l’usine de concentration de Fekola à partir de 2022 sous réserve de l’obtention de tous les permis nécessaires et de l’achèvement d’un plan minier final .

Toutes les déclarations contenues dans ce communiqué de presse qui traitent d’événements ou de développements que nous prévoyons de se produire à l’avenir sont des déclarations prospectives. Les déclarations prospectives sont des déclarations qui ne sont pas des faits historiques et sont généralement, bien que pas toujours, identifiées par des mots tels que « s’attendre », « planifier », « anticiper », « projet », « cible », « potentiel », « , « prévoir », « budget », « estimer », « avoir l’intention » ou « croire » et des expressions similaires ou leurs connotations négatives, ou que des événements ou des conditions « seront », « seraient », « pourront », « pourraient », « devrait » ou « pourrait » se produire. Toutes ces déclarations prospectives sont basées sur les opinions
et estimations de la direction à la date à laquelle ces déclarations sont faites.

Les déclarations prospectives impliquent nécessairement des hypothèses, des risques et des incertitudes, dont certains échappent au contrôle de B2Gold, y compris les risques associés ou liés à : la durée et l’étendue de la pandémie de COVID-19, l’efficacité des mesures préventives et des plans d’urgence mis en place par la Société pour répondre à la pandémie du COVID-19, y compris, mais sans s’y limiter, la distanciation sociale, une interdiction de voyage non essentiel, des plans de continuité des activités et des efforts pour atténuer les perturbations de la chaîne d’approvisionnement ; l’escalade des restrictions de voyage sur les personnes ou les produits et les réductions de la
capacité de la Société à transporter et à raffiner le doré ; la volatilité des prix des métaux et des actions ordinaires de B2Gold ; les modifications des lois fiscales ; les dangers inhérents aux activités d’exploration, de développement et d’exploitation minière; l’incertitude des estimations des réserves et des ressources ; ne pas atteindre la production, le coût ou d’autres estimations ; la production réelle, les plans de développement et les coûts différant sensiblement des estimations des études de faisabilité et autres de B2Gold ; la capacité d’obtenir et de maintenir tous les permis,
consentements ou autorisations nécessaires requis pour les activités minières ; réglementations ou dangers environnementaux et conformité aux réglementations complexes associées aux activités minières ; changement climatique et réglementation sur le changement climatique; la capacité de remplacer les réserves minérales et d’identifier les opportunités d’acquisition ; les passifs inconnus des sociétés acquises par B2Gold ; la capacité d’intégrer avec succès de nouvelles acquisitions ; fluctuations des taux de change; la disponibilité du financement; les activités de financement et de dette, y compris les restrictions potentielles imposées aux opérations de B2Gold en conséquence et la capacité de générer des flux de trésorerie suffisants ; opérations dans les pays étrangers et en
développement et le respect des lois étrangères, y compris celles associées aux opérations au Mali, en Namibie, aux Philippines, en Colombie et au Burkina Faso et y compris les risques liés aux modifications des lois étrangères et aux politiques changeantes liées aux exigences minières et de propriété locale ou la nationalisation des ressources en
général, y compris la réponse à l’épidémie du COVID-19 ; les opérations à distance et la disponibilité d’infrastructures adéquates ; les fluctuations des prix et de la disponibilité de l’énergie et d’autres intrants nécessaires aux opérations minières ; pénuries ou augmentations des coûts de l’équipement, des fournitures et de la main-d’œuvre
nécessaires; les risques réglementaires, politiques et nationaux, y compris l’instabilité locale ou les actes de terrorisme et leurs effets ; la dépendance vis-à-vis des entrepreneurs, des tiers et des partenaires de coentreprise ; l’absence de pouvoir décisionnel exclusif concernant Filminera Resources Corporation, propriétaire du
projet Masbate ; contestations du titre ou des droits de surface; la dépendance à l’égard du personnel clé et la capacité d’attirer et de retenir du personnel qualifié ; le risque de perte non assurable ou non assurée ; conditions climatiques et météorologiques défavorables; risque de litige ; concurrence avec d’autres sociétés minières; le soutien de la communauté aux opérations de B2Gold, y compris les risques liés aux grèves et à l’arrêt de ces
opérations de temps à autre ; conflits avec les mineurs à petite échelle; les défaillances des systèmes d’information ou les menaces à la sécurité de l’information ; la capacité de maintenir des contrôles internes adéquats sur l’information financière tel que requis par la loi, y compris l’article 404 de la loi Sarbanes-Oxley ; le respect des lois anti-corruption et des sanctions ou autres mesures similaires ; les médias sociaux et la réputation de B2Gold ; les risques affectant Calibre ayant un impact sur la valeur de l’investissement de la Société dans Calibre, et la dilution potentielle de notre participation dans Calibre ; ainsi que d’autres facteurs identifiés et décrits plus en détail sous la rubrique « Facteurs de risque » dans la plus récente notice annuelle de B2Gold, le formulaire 40-F du rapport annuel
actuel de B2Gold et les autres documents déposés par B2Gold auprès des autorités canadiennes des valeurs mobilières et de la Sécurités et la Commission de change des États-Unis (la « SEC »), qui peuvent être consultés sur www.sedar.com et www.sec.gov, respectivement (les « sites Web »). La liste des facteurs pouvant affecter les
déclarations prospectives de B2Gold n’est pas exhaustive.

Les déclarations prospectives de B2Gold sont basées sur les hypothèses applicables et les facteurs que la direction considère raisonnables à la date des présentes, sur la base des informations disponibles à la direction à ce moment-
là. Ces hypothèses et facteurs incluent, sans s’y limiter, les hypothèses et les facteurs liés à la capacité de B2Gold à poursuivre ses opérations actuelles et futures, y compris : la durée et les effets du COVID-19 sur nos opérations et nos effectifs ; activités de développement et d’exploration; le calendrier, l’étendue, la durée et la viabilité économique de ces opérations, y compris les ressources minérales ou les réserves identifiées ainsi ; l’exactitude et la fiabilité des estimations, projections, prévisions, études et évaluations ; la capacité de B2Gold à atteindre ou à réaliser des estimations, des projections et des prévisions ; la disponibilité et le coût des intrants ; le prix et le marché des produits, y compris l’or ; des taux de change; niveaux d’imposition; la réception en temps voulu des approbations ou permis nécessaires ; la capacité de respecter les obligations actuelles et futures ; la capacité d’obtenir un financement en temps opportun à des conditions raisonnables au besoin ; les conditions sociales, économiques et politiques actuelles et futures ; et d’autres hypothèses et facteurs généralement associés à l’industrie minière.

Les déclarations prospectives de B2Gold sont basées sur les opinions et les estimations de la direction et reflètent leurs attentes actuelles concernant les événements futurs et la performance opérationnelle et ne sont valables qu’à la date des présentes. B2Gold n’assume aucune obligation de mettre à jour les déclarations prospectives si les
circonstances ou les croyances, attentes ou opinions de la direction devaient changer autrement que tel que requis par la loi applicable. Rien ne garantit que les déclarations prospectives se révéleront exactes, et les résultats, performances ou réalisations réels pourraient différer sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus par ces déclarations prospectives. Par conséquent, aucune garantie ne peut être donnée que les événements anticipés par les déclarations prospectives se produiront ou se produiraient, ou si l’un d’entre eux se produit, quels avantages ou responsabilités B2Gold en tirera. Pour les raisons énoncées ci-dessus, il ne faut pas se fier indûment aux déclarations
prospectives.

Source : Voixdebamako

 

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